Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par Cyprès des Villes, paysagiste urbain.
- Forme juridique : société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social : 5 000 €
- Siège social : 1A route de Castres, Zone artisanale de la Mouyssaguèse, 31280 Drémil-Lafage, France
- Numéro SIRET : 750 149 486 00045
- Immatriculation au RCS : Toulouse 750 149 486
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR67750149486
- Téléphone : 06 81 86 89 16
- Courriel : contact@cypresdesvilles.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Nicolas Dal Maso, en qualité de gérant et représentant légal de Cyprès des Villes.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site — textes, illustrations, photographies, identité visuelle, logotype, mise en page, structure et code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Cyprès des Villes ou de ses partenaires, et sont utilisés avec leur autorisation.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Une telle utilisation constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
L’illustration présentée sur la page d’accueil est un visuel de marque : elle donne le ton du travail de l’entreprise et ne représente pas un chantier réalisé.
Liens hypertextes
Ce site peut renvoyer vers des sites tiers. Ces liens sont proposés à titre d’information ; Cyprès des Villes n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenue responsable de ce qui y est publié.
La mise en place d’un lien vers ce site est libre, à condition qu’elle ne porte pas atteinte à l’image de Cyprès des Villes et qu’elle ne laisse pas croire à une relation commerciale ou à une approbation qui n’existe pas.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont données à titre indicatif. Cyprès des Villes s’efforce de les tenir exactes et à jour, sans pouvoir garantir qu’elles soient exemptes d’erreur ou d’omission. Elles ne constituent ni un devis, ni un engagement contractuel : toute demande fait l’objet d’un échange direct et d’une proposition écrite.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.